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Marques déposées par monsieur SERGE TROUVEL
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DISCARBO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCARBO
Monsieur SERGE TROUVEL

Numéro de dépôt :
4546345
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
DISCARBO de SERGE TROUVEL

Présentation de la marque DISCARBO

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par monsieur SERGE TROUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCARBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur SERGE TROUVEL domicilié(e) 9001 RUE DE LA GLACIERE - 66000 - perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE TROUVEL domicilié(e) 9001 chemin de la glacière - 66000 - perpignan - France.

La marque DISCARBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCARBO arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.


Monsieur SERGE TROUVEL - 9001 RUE DE LA GLACIERE - 66000 - perpignan - France


Monsieur SERGE TROUVEL - 9001 chemin de la glacière - 66000 - perpignan - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.