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Marques déposées par Serge Toussaint
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Oscar
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oscar
Serge Toussaint

Numéro de dépôt :
3710949
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
Oscar de Serge Toussaint

Présentation de la marque Oscar

Déposée le 5 février 2010 par Serge Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oscar »

Le déposant est Serge Toussaint domicilié(e) 130 rue du Lt Col de Montbrison - 92400 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Toussaint domicilié(e) 130 rue du Lt Col de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oscar est expirée depuis le 5 février 2020.


Serge Toussaint - 130 rue du Lt Col de Montbrison - 92400 - RUEIL MALMAISON - France


Serge Toussaint - 130 rue du Lt Col de Montbrison - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 1 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541783 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549396 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Errata de l'enregistrement - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

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