Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO APOLOGIES
SERGE TOKATLIAN
LAURENT BENDELE

Numéro de dépôt :
3741564
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NO APOLOGIES de SERGE TOKATLIAN

Présentation de la marque NO APOLOGIES

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par SERGE TOKATLIAN et LAURENT BENDELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO APOLOGIES »

Les déposants sont SERGE TOKATLIAN domicilié(e) 15 ZITOUNA 2 - 4083 EL KANTAOUI - Tunisie et LAURENT BENDELE domicilié(e) 24 b RUE DES FRIPIERS - 1000 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE TOKATLIAN domicilié(e) 15 ZITOUNA 2 - 4083 EL KANTAOUI - Tunisie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SERGE TOKATLIAN - 15 ZITOUNA 2 - 4083 EL KANTAOUI - Tunisie

LAURENT BENDELE - 24 b RUE DES FRIPIERS - 1000 BRUXELLES - Belgique


SERGE TOKATLIAN - 15 ZITOUNA 2 - 4083 EL KANTAOUI - Tunisie


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°558007 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.