Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEMOISELLE
Monsieur Serge THUILLIER

Numéro de dépôt :
1020383
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Evreux

Présentation de la marque LA DEMOISELLE

Déposée le 1 mars 1977 par monsieur Serge THUILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Evreux), la marque française « LA DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge THUILLIER domicilié(e) 64, rue du Parc 27200 VERNON - France.

La marque LA DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA DEMOISELLE est expirée depuis le 1 mars 1987.

Serge THUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : PUB 27 , GRAND CUINCY , VERNANIS , PUB 27 , PASTIS VERNANIS


Monsieur Serge THUILLIER - 64, rue du Parc 27200 VERNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166493 - Publication au BOPI 1993-12-20

Inscription - Concession de licence n°27566 - Publication au BOPI

Liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.