Déposée le 1 mars 1977 par monsieur Serge THUILLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Evreux),
la marque française « LA DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Serge THUILLIER domicilié(e) 64, rue du Parc 27200 VERNON - France.
La marque LA DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020383.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Serge THUILLIER - 64, rue du Parc 27200 VERNON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166493 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription - Concession de licence n°27566 - Publication au BOPI
Liqueurs
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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