Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'escale 66
Monsieur Serge Sznyter

Numéro de dépôt :
4612107
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
L\'escale 66 de Serge Sznyter

Présentation de la marque L'escale 66

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par monsieur Serge Sznyter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'escale 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Serge Sznyter domicilié(e) 66 rue de la pomme - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ama luna, Madame Judith Soustiel domicilié(e) 66 rue de la pomme - 31000 - toulouse - France.

La marque L'escale 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'escale 66 arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.


Monsieur Serge Sznyter - 66 rue de la pomme - 31000 - Toulouse - France


Ama luna, Madame Judith Soustiel - 66 rue de la pomme - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Vêtements de prêt-à-porter ; chaussures ;

Bijoux ;

Sacs ;

Vêtements ; chaussures.