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Marques déposées par monsieur Serge STEVENS
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TOP SEA BUCCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SEA BUCCAL
M. Serge STEVENS
Mme. Renée Jane STEVENS

Numéro de dépôt :
4075010
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
TOP SEA BUCCAL de Serge STEVENS

Présentation de la marque TOP SEA BUCCAL

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par monsieur Serge STEVENS et madame Renée Jane STEVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP SEA BUCCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Les déposants sont monsieur Serge STEVENS domicilié(e) 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France et madame Renée Jane STEVENS domicilié(e) 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TOP SEA BUCCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SEA BUCCAL est expirée depuis le 11 mars 2024.

Serge STEVENS a également déposé les autres marques suivantes : SEA FLEB , TOP SEA DENTAL , TOP SEA


M. Serge STEVENS - 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France

Mme. Renée Jane STEVENS - 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624287 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°632986 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Gel gingival à base d'eau de mer, autre qu'à usage médical ;

Gel gingival à base d'eau de mer, à usage médical, pour êtres humains et animaux.