Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA
Monsieur Serge STAEBLER

Numéro de dépôt :
4069959
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2024
BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA de Serge STAEBLER

Présentation de la marque BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA

Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par monsieur Serge STAEBLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Serge STAEBLER domicilié(e) 1 Chemin des Vignes - 81160 - Arthès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur serge staebler domicilié(e) 1 CHEMIN des vignes - 81160 - ARTHES - France.

La marque BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVEDAS PARTENAIRE DE VOTRE BIEN-ETRE BIOVEDA BIO VEDAS BIO VEDA BIO-VEDAS BIO-VEDA est expirée depuis le 19 février 2024.


Monsieur Serge STAEBLER - 1 Chemin des Vignes - 81160 - Arthès - France


Monsieur serge staebler - 1 CHEMIN des vignes - 81160 - ARTHES - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736701 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; arômes pour cigarettes électroniques, savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Thés : Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.