Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALANCE
Serge Sonié

Numéro de dépôt :
92412608
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque BALANCE

Déposée le 30 mars 1992 par Serge Sonié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est Serge Sonié, domicilié(e) 45, rue Vauvenargues, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALANCE FRANCE - France.

La marque BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALANCE est expirée depuis le 30 mars 2002.

Serge Sonié a également déposé les autres marques suivantes : BIO DRINK MINCEUR , CERCLE LE GROUPE , BIO ACTIF MINCEUR , BIO SODA MINCEUR


Serge Sonié - 45, rue Vauvenargues, 75018 Paris - France


BALANCE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Produits pharmaceutiques substances diététiques à usage médical Patisserie, sirop de mélasse farines et préparations fait de céréales Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons F

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.