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Marques déposées par Serge SIMPLET c/o MARTINEZ
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P.A.N. AZOTE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.N. AZOTE.
Serge SIMPLET c/o MARTINEZ

Numéro de dépôt :
1505839
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1997

Présentation de la marque P.A.N. AZOTE.

Déposée le 27 novembre 1987 par Serge SIMPLET c/o MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.A.N. AZOTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Serge SIMPLET c/o MARTINEZ, domicilié(e) 28, avenue des Tignes, 06100 LE CANNET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque P.A.N. AZOTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.N. AZOTE. est expirée depuis le 27 novembre 1997.


Serge SIMPLET c/o MARTINEZ - 28, avenue des Tignes, 06100 LE CANNET. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Porte monobloc, ou porte portefeuille compensée et pourvue d'une triangulation à géométrie variable. Porte de garage basculante.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.