Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

www.tourisme-en-corse.fr
M. SERGE SIMONPIERI
U CHIASSONE, SCI
CONSTRUCTIONS LOCATIONS FIUMINALE, SARL

Numéro de dépôt :
3941457
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
www.tourisme-en-corse.fr de SERGE SIMONPIERI

Présentation de la marque www.tourisme-en-corse.fr

Déposée le 22 août 2012 par monsieur SERGE SIMONPIERI, U CHIASSONE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS LOCATIONS FIUMINALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « www.tourisme-en-corse.fr »

Les déposants sont monsieur SERGE SIMONPIERI domicilié(e) 41 RUE PLANCHAT - 75020 - PARIS - France, U CHIASSONE, SCI domicilié(e) LIEU DIT CHIASSONE - 20235 - CANAVAGGIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS LOCATIONS FIUMINALE domicilié(e) LIEU DIT QUERCEDE PAR PONTE ROSSU - 20218 - PONTE LECCIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGE SIMONPIERI domicilié(e) 41 RUE PLANCHAT - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43


M. SERGE SIMONPIERI - 41 RUE PLANCHAT - 75020 - PARIS - France

U CHIASSONE, SCI - LIEU DIT CHIASSONE - 20235 - CANAVAGGIA - France - SIREN 5

CONSTRUCTIONS LOCATIONS FIUMINALE, SARL - LIEU DIT QUERCEDE PAR PONTE ROSSU - 20218 - PONTE LECCIA - France - SIREN 5


M. SERGE SIMONPIERI - 41 RUE PLANCHAT - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636830 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.