Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHOTEAU
Monsieur Serge SERVANT

Numéro de dépôt :
1587010
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/02/2000
CHATEAU CHOTEAU de Serge SERVANT

Présentation de la marque CHATEAU CHOTEAU

Déposée le 19 février 1990 par monsieur Serge SERVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHOTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge SERVANT domicilié(e) 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France.

La marque CHATEAU CHOTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHOTEAU est expirée depuis le 19 février 2000.


Monsieur Serge SERVANT - 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU CHOTEAU