Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEVELAND
Numéro de dépôt :
1643750
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque CLEVELAND
Déposée le 31 juillet 1990 par monsieur SERGE SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 31 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29