Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Privé
M. Serge SENTUBERY

Numéro de dépôt :
3946840
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
ID Privé de Serge SENTUBERY

Présentation de la marque ID Privé

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur Serge SENTUBERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ID Privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Serge SENTUBERY domicilié(e) 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge SENTUBERY domicilié(e) 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France.

La marque ID Privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Privé est expirée depuis le 18 septembre 2022.

Serge SENTUBERY a également déposé les autres marques suivantes : ID Veille - Veille juridique et documentaire des Collectivités Territoriales , CiTés RH , CiTés Partenaires


M. Serge SENTUBERY - 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France


M. Serge SENTUBERY - 3 Impasse de la Vernière - 03510 - CHASSENARD - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.