Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A PROPOS
Numéro de dépôt :
1571146
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000
Présentation de la marque A PROPOS
Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur Serge SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A PROPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A PROPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS est expirée depuis le 19 janvier 2000.
Serge SEBBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26