Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATASCELL
M. Serge SCHLEE
JURISPROTEC - DATASCELL - JURISPROTEC, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4347332
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
DATASCELL de Serge SCHLEE

Présentation de la marque DATASCELL

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par monsieur Serge SCHLEE et JURISPROTEC - DATASCELL - JURISPROTECTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATASCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Serge SCHLEE domicilié(e) 31 rue Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France et JURISPROTEC - DATASCELL - JURISPROTECTODO domicilié(e) 31 rue Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge SCHLEE domicilié(e) 31 RUE Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France.

La marque DATASCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATASCELL arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

Serge SCHLEE a également déposé les autres marques suivantes : SPAFOUET , PATAPOCH


M. Serge SCHLEE - 31 rue Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France

JURISPROTEC - DATASCELL - JURISPROTEC, Entreprise individuelle - 31 rue Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France - SIREN 4


M. Serge SCHLEE - 31 RUE Frédéric Kuhlmann - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.