Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIREE PALACE
Monsieur Serge SAVERGNE

Numéro de dépôt :
1537067
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque SOIREE PALACE

Déposée le 19 juin 1989 par monsieur Serge SAVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIREE PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge SAVERGNE domicilié(e) 321 rue de Belleville, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.T.C. 45 boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS - France.

La marque SOIREE PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIREE PALACE est expirée depuis le 19 juin 1999.

Serge SAVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : JURITEL JURISTES PAR TELEPHONE , CONTACTS LOISIRS


Monsieur Serge SAVERGNE - 321 rue de Belleville, 75019 PARIS - France


G.T.C. 45 boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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