Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur SERGE SANDZER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est monsieur SERGE SANDZER domicilié(e) 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE SANDZER domicilié(e) 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France.
La marque PATIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SERGE SANDZER - 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France
Monsieur SERGE SANDZER - 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Inscription le 22 juin 2020 - Concession de licence n°789147 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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