Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATIBIO
Monsieur SERGE SANDZER

Numéro de dépôt :
4598105
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
PATIBIO de SERGE SANDZER

Présentation de la marque PATIBIO

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur SERGE SANDZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur SERGE SANDZER domicilié(e) 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE SANDZER domicilié(e) 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France.

La marque PATIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATIBIO arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

SERGE SANDZER a également déposé les autres marques suivantes : MIAM MES INGREDIENTS A MOI , crêpes et compagnie , FRAICH'HEURE , LA MAISON BIO , CAFE CREPE , jour de crêpes


Monsieur SERGE SANDZER - 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France


Monsieur SERGE SANDZER - 8 RUE DU COMMANDANT SCHLOESING - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 22 juin 2020 - Concession de licence n°789147 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.