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Marques déposées par monsieur Serge SAADOUN
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ASC SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASC SYSTEM
Monsieur Serge SAADOUN

Numéro de dépôt :
96604944
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque ASC SYSTEM

Déposée le 9 janvier 1996 par monsieur Serge SAADOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est monsieur Serge SAADOUN domicilié(e) 24 bis avenue du Général de Gaulle, 02200 SOISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ASC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASC SYSTEM est expirée depuis le 9 janvier 2006.

Serge SAADOUN a également déposé les autres marques suivantes : SASC , S TELEVISION SOUND REGULATOR , VIRILEC , BASYP , SIFI


Monsieur Serge SAADOUN - 24 bis avenue du Général de Gaulle, 02200 SOISSONS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ou de régulation; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, alarmes