Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONOTEC
Monsieur Serge PRISSET

Numéro de dépôt :
1307762
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/1995
CONOTEC de Serge PRISSET

Présentation de la marque CONOTEC

Déposée le 16 avril 1985 par monsieur Serge PRISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CONOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge PRISSET domicilié(e) 15, rue Charles Gounod, 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Patricia CESTAC - France.

La marque CONOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONOTEC est expirée depuis le 16 avril 1995.

Serge PRISSET a également déposé les autres marques suivantes : ACTICOM


Monsieur Serge PRISSET - 15, rue Charles Gounod, 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE. - France


Madame Patricia CESTAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, publicité et affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).