Marque enregistrée - Marque en vigueur

7SQ
M. Serge Plantureux

Numéro de dépôt :
4257659
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2026
7SQ de Serge Plantureux

Présentation de la marque 7SQ

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par monsieur Serge Plantureux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7SQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Serge Plantureux domicilié(e) 80 RUE Taitbout - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Plantureux domicilié(e) 80 RUE Taitbout - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 7SQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7SQ arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

Serge Plantureux a également déposé les autres marques suivantes :


M. Serge Plantureux - 80 RUE Taitbout - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


M. Serge Plantureux - 80 RUE Taitbout - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle .