Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERGE PINET
/
RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER
Marque expirée - Marque en non vigueur

RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER
SERGE PINET

Numéro de dépôt :
3614468
Date de dépôt :
29/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2018
RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER de SERGE PINET

Présentation de la marque RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER

Déposée le 29 novembre 2008 par SERGE PINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER »

Le déposant est SERGE PINET domicilié(e) 0 ZA MATHIAS,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE PINET domicilié(e) 0 ZA MATHIAS,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONE VALLEY CHAPTER.RHONE VALLEY FREE CHAPTER. TWINS FAMILY CHAPTER. SEGALAUNIENS CHAPTER est expirée depuis le 29 novembre 2018.


SERGE PINET - 0 ZA MATHIAS,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


SERGE PINET - 0 ZA MATHIAS,26320 ST MARCEL LES VALENCE - 26320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.