Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATES ET SAUCISSONS
Monsieur Serge PILICER

Numéro de dépôt :
95573739
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque PATATES ET SAUCISSONS

Déposée le 29 mai 1995 par monsieur Serge PILICER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATATES ET SAUCISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est monsieur Serge PILICER domicilié(e) 14, rue de la CITADELLE, 94110 ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BRUNOT - France.

La marque PATATES ET SAUCISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATES ET SAUCISSONS est expirée depuis le 29 mai 2005.

Serge PILICER a également déposé les autres marques suivantes : REVE RESTAURATION EVENEMENTIELLE , "EXP'EAUX 97" DE LA QUALITE A LA SANTE HISTOIRE ET UTILISATION. , SOLUTIONS MOBILITES , FORUM MOBILITES ET COMMUNICATIONS , ENERGIE 96, 97, 98 , E.PARTI S'EXPRIMER C'EST CHOISIR , Citoyenneté Numérique Universelle (C.N.U.) Universal Digital Citizenship (U.D.C.) , ESPACE ORGANISATION , REFLEXION FETE OU L'ART D'ANIMER SANS ENNUYER , EVEREST


Monsieur Serge PILICER - 14, rue de la CITADELLE, 94110 ARCUEIL - France


Monsieur Patrick BRUNOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Restauration (alimentation), débit de boissons, sandwiches, repas, brasserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.