Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.P.C. Human Protection Card
- Monsieur Serge PILICER

Numéro de dépôt :
1495362
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998

Présentation de la marque H.P.C. Human Protection Card

Déposée le 21 mars 1988 par monsieur Serge PILICER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.P.C. Human Protection Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge PILICER domicilié(e) 26, rue Carnot, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - Monsieur Philippe DESOUCHE,4, rue Calmels, 75018 PARIS. - Monsieur Bertrand BEBELSKI,75, rue Labrouste, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Patrick BRUNOT - - France.

La marque H.P.C. Human Protection Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.P.C. Human Protection Card est expirée depuis le 21 mars 1998.

Serge PILICER a également déposé les autres marques suivantes : REVE RESTAURATION EVENEMENTIELLE , "EXP'EAUX 97" DE LA QUALITE A LA SANTE HISTOIRE ET UTILISATION. , PATATES ET SAUCISSONS , SOLUTIONS MOBILITES , FORUM MOBILITES ET COMMUNICATIONS , ENERGIE 96, 97, 98 , E.PARTI S'EXPRIMER C'EST CHOISIR , Citoyenneté Numérique Universelle (C.N.U.) Universal Digital Citizenship (U.D.C.) , ESPACE ORGANISATION , REFLEXION FETE OU L'ART D'ANIMER SANS ENNUYER


- Monsieur Serge PILICER - 26, rue Carnot, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - Monsieur Philippe DESOUCHE,4, rue Calmels, 75018 PARIS. - Monsieur Bertrand BEBELSKI,75, rue Labrouste, 75015 PARIS. - France


Me Patrick BRUNOT - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Cartes magnétiques comportant des indications médicales et sanitaires relatives à leur titulaire. Etablissement de bilans de santé Traitement des données médicales à l'aide de service informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.