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Marques déposées par monsieur Serge PETIT
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NuméRa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NuméRa
Monsieur Serge PETIT

Numéro de dépôt :
4136383
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2024
NuméRa de Serge PETIT

Présentation de la marque NuméRa

Déposée le 25 novembre 2014 par monsieur Serge PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NuméRa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Serge PETIT domicilié(e) 628 Les Evaux - 68910 - LABAROCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge PETIT domicilié(e) 628 Les Evaux - 68910 - LABAROCHE - France.

La marque NuméRa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NuméRa est expirée depuis le 25 novembre 2024.


Monsieur Serge PETIT - 628 Les Evaux - 68910 - LABAROCHE - France


Monsieur Serge PETIT - 628 Les Evaux - 68910 - LABAROCHE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655118 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie, albums, livres, brochures, tous ces produits concernant uniquement le domaine scolaire et parascolaire et étant uniquement à vocation pédagogique ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux concernant uniquement le domaine scolaire et parascolaire et étant uniquement à vocation pédagogique ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).