Déposée le 3 janvier 2011 par SERGE PERIGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA-ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est SERGE PERIGNON domicilié(e) 1 ROUTE DES FIOLLES - 13930 - AUREILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE PERIGNON domicilié(e) 1 ROUTE DES FIOLLES - 13930 - AUREILLE - France.
La marque TERRA-ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA-ALPILLES est expirée depuis le 3 janvier 2021.
SERGE PERIGNON - 1 ROUTE DES FIOLLES - 13930 - AUREILLE - France
SERGE PERIGNON - 1 ROUTE DES FIOLLES - 13930 - AUREILLE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 12 juillet 2011 - Retrait partiel n°553496 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-12
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Savons à usage personnel ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Huile d'olive, olives conservées ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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