Déposée le 23 juin 2005 par Serge PELSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENVIROTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est Serge PELSY domicilié(e) Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge PELSY domicilié(e) Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque ENVIROTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367377.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROTISS est expirée depuis le 23 juin 2015.
Serge PELSY a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINISS
Serge PELSY - Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Serge PELSY - Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Textiles et tissus techniques tissés, non tissés, enduits, produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de films, de grilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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