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Marques déposées par monsieur Serge PELAT
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LES PRESTIGES DU CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRESTIGES DU CHOCOLAT
Monsieur Serge PELAT

Numéro de dépôt :
1406402
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1996
LES PRESTIGES DU CHOCOLAT de Serge PELAT

Présentation de la marque LES PRESTIGES DU CHOCOLAT

Déposée le 11 juillet 1986 par monsieur Serge PELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRESTIGES DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge PELAT domicilié(e) 8, rue de la Madeleine, 12000 RODEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque LES PRESTIGES DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRESTIGES DU CHOCOLAT est expirée depuis le 11 juillet 1996.

Serge PELAT a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUERELLES , LE PALET OCCITAN


Monsieur Serge PELAT - 8, rue de la Madeleine, 12000 RODEZ. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Sucre, riz;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; glaces à rafraîchir.