Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUERELLES
Monsieur Serge PELAT

Numéro de dépôt :
1363718
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1996

Présentation de la marque LES COQUERELLES

Déposée le 11 juillet 1986 par monsieur Serge PELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COQUERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge PELAT domicilié(e) 8, rue de la Madeleine, 12000 RODEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque LES COQUERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUERELLES est expirée depuis le 11 juillet 1996.

Serge PELAT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRESTIGES DU CHOCOLAT , LE PALET OCCITAN


Monsieur Serge PELAT - 8, rue de la Madeleine, 12000 RODEZ. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Sucre, riz, succédanés du café;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; glaces à rafraîchir.