Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRÉ 7
Monsieur Serge PARRATTE (Nationalité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1434631
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque DEGRÉ 7

Déposée le 10 novembre 1987 par monsieur Serge PARRATTE (Nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGRÉ 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge PARRATTE (Nationalité FranÇaise domicilié(e) Bémont les Ollières, 74370 PRINGY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DEGRÉ 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRÉ 7 est expirée depuis le 10 novembre 1997.

Serge PARRATTE (Nationalité FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : BALANCE


Monsieur Serge PARRATTE (Nationalité FranÇaise) - Bémont les Ollières, 74370 PRINGY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires;Agences de publicité et agences d'informations commerciales;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire, notamment tracts, prospectus, échantillons;services de mise à jour de documentation publicitaire;location de matériel publicitaire et de panneaux d'affichage;publicité radiophonique et télévisée;publication de textes publicitaires; relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).