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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge Pagant
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CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables
Marque expirée - Marque en non vigueur

CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables
sarl Serge Pagant sarl

Numéro de dépôt :
3612123
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables de Serge Pagant

Présentation de la marque CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables

Déposée le 18 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge Pagant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Serge Pagant domicilié(e) Grand pré,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 452 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Monnot domicilié(e) 239 rue du Pontet,69250 CURIS AU MONT D'OR - 69250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS Climatic Chauffage Plomberie Sanitaire Energies Renouvelables est expirée depuis le 18 novembre 2018.


sarl Serge Pagant sarl - Grand pré,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 423452028


Hervé Monnot - 239 rue du Pontet,69250 CURIS AU MONT D'OR - 69250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.