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Marques déposées par monsieur Serge Orcier
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PROVENCE VÉGÉTAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE VÉGÉTAL
Monsieur Serge Orcier

Numéro de dépôt :
4636542
Date de dépôt :
03/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2030
PROVENCE VÉGÉTAL de Serge Orcier

Présentation de la marque PROVENCE VÉGÉTAL

Déposée par voie électronique le 3 avril 2020 par monsieur Serge Orcier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVENCE VÉGÉTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Serge Orcier domicilié(e) 34 rue nicole zemmour, Le sisley. Bat A - 13009 - Marseille. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge Orcier domicilié(e) 34 rue nicole zemmour - 13009 - Marseille - France.

La marque PROVENCE VÉGÉTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE VÉGÉTAL arrivera à expiration en date du 3 avril 2030.

Serge Orcier a également déposé les autres marques suivantes : GOURMETON


Monsieur Serge Orcier - 34 rue nicole zemmour, Le sisley. Bat A - 13009 - Marseille. - France


Monsieur Serge Orcier - 34 rue nicole zemmour - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; fruits congelés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; fruits secs bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; fruits cuisinés bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant des appellations d’origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence », « Huile d'olive de Haute-Provence », « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et « Huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant des indications géographiques protégées « Farine de petit épeautre de haute Provence », « Petit épeautre de haute Provence » ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant des indications géographiques protégées « Miel de Provence » ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l'indication géographique protégée « Thym de Provence » ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Légumes frais.