Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SERGE NANCEL
SERGE NANCEL

Numéro de dépôt :
1334361
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2005
SERGE NANCEL de SERGE NANCEL

Présentation de la marque SERGE NANCEL

Déposée le 10 décembre 1985 par la société SERGE NANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGE NANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SERGE NANCEL domicilié(e) 3, rue Myrha, 75018 PARIS (dossier no 2059294) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 052 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2059294) - France.

La marque SERGE NANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERGE NANCEL est expirée depuis le 10 décembre 2005.

SERGE NANCEL a également déposé les autres marques suivantes : SERGE LACEL , EQUIVALENCE DE SERGE NANCEL , CLAUDE RAP , JEAN RAPP


SERGE NANCEL - 3, rue Myrha, 75018 PARIS (dossier no 2059294) - France - SIREN 722052081


CABINET LAVOIX - (dossier no 2059294) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1995 n°2059294 - Publication au BOPI 1995-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206362 - Publication au BOPI 1996-09-20

Inscription le 19 mars 1996 - Recours en restauration n°199113 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 15 janvier 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°196072 - Publication au BOPI 1996-01-15

Vêtements, chaussures, chapellerie.