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Marques déposées par monsieur serge mounier
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la yaute
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la yaute
Monsieur serge mounier

Numéro de dépôt :
4437461
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
la yaute de serge mounier

Présentation de la marque la yaute

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par monsieur serge mounier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la yaute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur serge mounier domicilié(e) 22 rue de l'industrie - 42340 - veauche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur serge mounier domicilié(e) 22 rue de l'industrie - 42340 - veauche - France.

La marque la yaute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la yaute arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

serge mounier a également déposé les autres marques suivantes : La Cocarde


Monsieur serge mounier - 22 rue de l'industrie - 42340 - veauche - France


Monsieur serge mounier - 22 rue de l'industrie - 42340 - veauche - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.