Marque enregistrée - Marque en vigueur

RACING CLUB DES TERNES
M. Serge Moreau

Numéro de dépôt :
4301706
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
RACING CLUB DES TERNES de Serge Moreau

Présentation de la marque RACING CLUB DES TERNES

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par monsieur Serge Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RACING CLUB DES TERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Serge Moreau domicilié(e) 25 Avenue Ferdinand Buisson - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Moreau domicilié(e) 25 AVENUE Ferdinand Buisson - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RACING CLUB DES TERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACING CLUB DES TERNES arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.


M. Serge Moreau - 25 Avenue Ferdinand Buisson - 75016 - Paris - France


M. Serge Moreau - 25 AVENUE Ferdinand Buisson - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .