Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEF10
M. SERGE MONTABONE

Numéro de dépôt :
3958843
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
COEF10 de SERGE MONTABONE

Présentation de la marque COEF10

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par monsieur SERGE MONTABONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEF10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SERGE MONTABONE domicilié(e) Pavillon Margencel, 325 Avenue Paul Béchet - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERGE MONTABONE domicilié(e) Pavillon Margencel, 325 Avenue Paul Béchet - 74300 - CLUSES - France.

La marque COEF10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEF10 est expirée depuis le 6 novembre 2022.


M. SERGE MONTABONE - Pavillon Margencel, 325 Avenue Paul Béchet - 74300 - CLUSES - France


M. SERGE MONTABONE - Pavillon Margencel, 325 Avenue Paul Béchet - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609271 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines).