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Marques déposées par monsieur Serge MIGNARD
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SERGE MIGNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGE MIGNARD
M. Serge MIGNARD, domicilié à

Numéro de dépôt :
1394650
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1997

Présentation de la marque SERGE MIGNARD

Déposée le 18 février 1987 par monsieur Serge MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERGE MIGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge MIGNARD domicilié(e) BELLOT (Seine-&-Marne),de nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SERGE MIGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGE MIGNARD est expirée depuis le 18 février 1997.

Serge MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. Serge MIGNARD, domicilié à - BELLOT (Seine-&-Marne),de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins de provenance française à savoir Champagne.