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Marques déposées par Serge MESQUIDA
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PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL
Serge MESQUIDA

Numéro de dépôt :
3739703
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2020
PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL de Serge MESQUIDA

Présentation de la marque PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL

Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par Serge MESQUIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Serge MESQUIDA domicilié(e) 1 rue des Aubépines 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DELHAYE domicilié(e) Cabinet DELHAYE BP 30 2 Rue Gustave de Clausade 81800 RABASTENS - France.

La marque PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDE PODAL ORTHOPOSTURAL est expirée depuis le 20 mai 2020.

Serge MESQUIDA a également déposé les autres marques suivantes : POSTUROCEPTION


Serge MESQUIDA - 1 rue des Aubépines 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


Guy DELHAYE - Cabinet DELHAYE BP 30 2 Rue Gustave de Clausade 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Articles orthopédiques ; semelles et chaussures orthopédiques ; ressorts pour cambrures de chaussures ; prothèses ; ceintures abdominales, ceintures médicales, ceintures orthopédiques ; corsets abdominaux ; appareils de mesures destinés à la podologie ou la posturologie ; orthèses orthopédiques ; orthèses plantaires ; semelles plantaires ; semelles médicales.