Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Badaclown
Serge Meier

Numéro de dépôt :
3825772
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
Badaclown de Serge Meier

Présentation de la marque Badaclown

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par Serge Meier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Badaclown » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Serge Meier domicilié(e) 14 rue Kellermann - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Meier domicilié(e) 14 rue Kellermann - 57000 - METZ - France.

La marque Badaclown a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badaclown est expirée depuis le 22 avril 2021.

Serge Meier a également déposé les autres marques suivantes : 2 la bonne main , Apibelle , NOGO , Speed Splash Splootch , UNIVERTUOSE , Cartamino , PILO PIRATE , SPART GAMES , Océaniak , Fish-ball


Serge Meier - 14 rue Kellermann - 57000 - METZ - France


Serge Meier - 14 rue Kellermann - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.