Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur Serge Mazeres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VACHEMENT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est monsieur Serge Mazeres domicilié(e) 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Mazeres domicilié(e) 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France.
La marque VACHEMENT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Serge Mazeres - 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France
M. Serge Mazeres - 19 Place de l'église - 27210 - Conteville - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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