Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ED EURODEAL
Serge Mazères

Numéro de dépôt :
99788529
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque ED EURODEAL

Déposée le 19 avril 1999 par Serge Mazères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ED EURODEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est Serge Mazères, domicilié(e) 7, la Gaillarderie, 78590 Noisy le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Mazères - France.

La marque ED EURODEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ED EURODEAL est expirée depuis le 19 avril 2009.

Serge Mazères a également déposé les autres marques suivantes : Mamie et Baby Gouden , LITTLE NOM DE VILLE , MON JOURNAL le set de table de votre année de naissance , MES PREMIERES COMPTINES , Aniès , Madame au marché , FABRIQUE EN 1999 L ANNEE MAMBO N.5 , MADE IN 1954 L AGE DE LA PERFECTION , MON MAGAZINE 1954 , VACHEMENT NORMAND


Serge Mazères - 7, la Gaillarderie, 78590 Noisy le Roi - France


Serge Mazères - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319899 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Education et divertissement, divertissement, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Photographies ; papeterie Matériel d'instruction ou d'enseignement. (à l'exception des appareils). Papier, carton. Cartes à jouer. Clichés. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.