maisons LE SIGNORET
Présentation de la marque maisons LE SIGNORET
Déposée le 29 mai 1990 par Serge MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « maisons LE SIGNORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque maisons LE SIGNORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisons LE SIGNORET est expirée depuis le 29 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10