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Marques déposées par monsieur Serge Massignan
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Joe Francoeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joe Francoeur
M. Serge Massignan
M. Gary Le Grill

Numéro de dépôt :
4182622
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
Joe Francoeur de Serge Massignan

Présentation de la marque Joe Francoeur

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par monsieur Serge Massignan et monsieur Gary Le Grill auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joe Francoeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Les déposants sont monsieur Serge Massignan domicilié(e) 9 Rue de la Tour du Génie - 56270 - Ploemeur - France et monsieur Gary Le Grill domicilié(e) 93 rue Duhesme - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Massignan domicilié(e) 9 Rue de la Tour du Génie - 56270 - Ploemeur - France.

La marque Joe Francoeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joe Francoeur arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.


M. Serge Massignan - 9 Rue de la Tour du Génie - 56270 - Ploemeur - France

M. Gary Le Grill - 93 rue Duhesme - 75018 - Paris - France


M. Serge Massignan - 9 Rue de la Tour du Génie - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; brochures ; calendriers ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements.