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Marques déposées par monsieur Serge MARCELLY
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ATYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYS
M. Serge MARCELLY

Numéro de dépôt :
4133345
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
ATYS de Serge MARCELLY

Présentation de la marque ATYS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur Serge MARCELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Serge MARCELLY domicilié(e) 488 chemin du Bois de Rozier - 30129 - MANDUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge MARCELLY domicilié(e) 488 chemin du Bois de Rozier - 30129 - MANDUEL - France.

La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 13 novembre 2024.


M. Serge MARCELLY - 488 chemin du Bois de Rozier - 30129 - MANDUEL - France


M. Serge MARCELLY - 488 chemin du Bois de Rozier - 30129 - MANDUEL - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Construction ; services d'isolation (construction).