Marque enregistrée - Marque en vigueur

C PointCARTOUCHE Les relais de l'encre
Monsieur Serge MANIBE

Numéro de dépôt :
4467071
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
C PointCARTOUCHE Les relais de l\'encre de Serge MANIBE

Présentation de la marque C PointCARTOUCHE Les relais de l'encre

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur Serge MANIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C PointCARTOUCHE Les relais de l'encre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Serge MANIBE domicilié(e) 17 rue de la caravellle, - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MANIBE domicilié(e) 17 Rue de la Caravelle - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque C PointCARTOUCHE Les relais de l'encre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C PointCARTOUCHE Les relais de l'encre arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.


Monsieur Serge MANIBE - 17 rue de la caravellle, - 31500 - TOULOUSE - France


Monsieur Serge MANIBE - 17 Rue de la Caravelle - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vente au détail d'encre pour imprimante et de cartouches pour imprimante par le biais d'un distributeur automatique ;

Service de collectes de cartouches d'encre usager ;

Service de rechargement des cartouches d'imprimantes [ services d'imprimeries ].