Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITERIE DEPÔT
Monsieur Serge MABON

Numéro de dépôt :
4683704
Date de dépôt :
18/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2030
LITERIE DEPÔT de Serge MABON

Présentation de la marque LITERIE DEPÔT

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par monsieur Serge MABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE DEPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Serge MABON domicilié(e) 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MABON domicilié(e) 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France.

La marque LITERIE DEPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683704.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DEPÔT arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Serge MABON a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE BRADERIE DE L'ILE , GALERIE EN HERBE , DIMEXPO , VIDE ORCHESTRE pour vendre ou acheter vos instruments de musique, sonos, vinyls et partitions , LABEL LITERIE


Monsieur Serge MABON - 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France


Monsieur Serge MABON - 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.