Déposée par voie électronique le 18 septembre 2020 par monsieur Serge MABON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITERIE DEPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-41 du 9 octobre 2020.
Le déposant est monsieur Serge MABON domicilié(e) 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MABON domicilié(e) 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France.
La marque LITERIE DEPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683704.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Serge MABON - 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France
Monsieur Serge MABON - 21 Avenue du Parnasse - 44800 - ST HERBLAIN - France
Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.
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