COSIC-A
Présentation de la marque COSIC-A
Déposée le 27 juin 1990 par Serge LIOTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSIC-A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COSIC-A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSIC-A est expirée depuis le 27 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50