Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEM
Monsieur Serge LEUBA

Numéro de dépôt :
1110104
Date de dépôt :
16/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque IDEM

Déposée le 16 octobre 1979 par monsieur Serge LEUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge LEUBA domicilié(e) 9 bis, rue du Haras 78530 BUC. - France.

La marque IDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IDEM est expirée depuis le 16 octobre 1989.

Serge LEUBA a également déposé les autres marques suivantes : IDEM


Monsieur Serge LEUBA - 9 bis, rue du Haras 78530 BUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.