Marque expirée - Marque en non vigueur

MINOTERIE de Tessy sur vire
Serge Lesage

Numéro de dépôt :
3474207
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
MINOTERIE de Tessy sur vire de Serge Lesage

Présentation de la marque MINOTERIE de Tessy sur vire

Déposée le 10 janvier 2007 par Serge Lesage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINOTERIE de Tessy sur vire »

Le déposant est Serge Lesage domicilié(e) chemin de la minoterie,50420 TESSY SUR VIRE - 50420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Lesage domicilié(e) chemin de la minoterie,50420 TESSY SUR VIRE - 50420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTERIE de Tessy sur vire est expirée depuis le 10 janvier 2017.


Serge Lesage - chemin de la minoterie,50420 TESSY SUR VIRE - 50420 - France


Serge Lesage - chemin de la minoterie,50420 TESSY SUR VIRE - 50420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.