Déposée le 10 décembre 2004 par monsieur Serge LEGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « L.VIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est monsieur Serge LEGER domicilié(e) 46 rue Saint Jean,87300 BREUILAUFA - 87300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque L.VIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.VIS est expirée depuis le 10 décembre 2014.
Serge LEGER a également déposé les autres marques suivantes : FIXINNOV
Monsieur Serge LEGER - 46 rue Saint Jean,87300 BREUILAUFA - 87300 - France
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537410 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; vis, boulons, chevilles, clous, pointes (clous), écrous, tous les produits précités étant métalliques. Perceuses à main électriques ; marteaux (parties de machines) ; marteaux électriques ; foreuses ; porte-forets (parties de machines) ; visseuses ; embouts pour perceuse. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; forets (outils) ; porte-forets (outils) ; perforateurs (outils) ; perçoirs ; mèches (parties d'outils) ; marteaux (outils) ; tournevis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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