Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPPER'S
Serge LEDREUX

Numéro de dépôt :
96618694
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque PEPPER'S

Déposée le 26 mars 1996 par la société Serge LEDREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPPER'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Serge LEDREUX domicilié(e) 26, Bd P. de Cumont BP 461, 17413 St Jean d'Angély Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 215 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge LEDREUX LUNETTERIE - France.

La marque PEPPER'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPER'S est expirée depuis le 26 mars 2006.

Serge LEDREUX a également déposé les autres marques suivantes : TWEED


Serge LEDREUX - 26, Bd P. de Cumont BP 461, 17413 St Jean d'Angély Cedex - France - SIREN 351215066


Serge LEDREUX LUNETTERIE - France


Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355185 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Appareils et instruments d'optique, lunetterie